A l'approche du prochain Festival de Cannes, Charles-Edouard Renault, associé de la société d'avocats de Gaulle Fleurance & Associés, vient de publier aux éditions de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI - Genève) un ouvrage intitulé « From Script to Screen – The importance of Rights Documentation in the Distribution of Films » coécrit avec Robert H Aft.
La publication de ce livre intervient alors qu'a été divulguée la prochaine sélection du Festival de Cannes et que se prépare le Marché du Film organisé du16 au 27 mai 2012, un des plus importants marchés de négoce de droits contribuant au dynamisme de l'industrie mondiale du cinéma.
Aujourd'hui, la croissance des industries cinématographiques nationales (en volume et en qualité) et le développement des nouvelles technologies permettent aux films d'avoir des audiences globales et de gagner de nouveaux consommateurs. Les producteurs doivent se conformer aux normes internationales en matière de production, de financement et de validation de la chaîne de droits.
L'ouvrage présente aux producteurs, aux distributeurs et aux cinéastes les bases juridiques et commerciales de l'Industrie afin de leur permettre de devenir des acteurs de ce marché des films. S'appuyant sur des cas concrets, les auteurs donnent un large aperçu des principes et des normes actuellement observés et pratiqués dans l'industrie du cinéma au niveau international.
L'approche adoptée dans cette publication est très pratique, intégrant des conseils, et de la jurisprudence. Il y est notamment largement question de la résolution alternative des litiges (ADR) dans le secteur. Les auteurs décrivent les normes internationales qui permettent à chacun des acteurs de la production et de la distribution de savoir ce qu'ils possèdent, ce qu'ils peuvent céder ou ce qu'ils achètent et, par conséquent ce qu'ils peuvent distribuer légalement ou concéder sous licence à des tiers pour la distribution la plus large des contenus.
